Soutenance

La procédure pour la soutenance de thèse ne doit être lancée qu’une fois le mémoire de thèse achevé par le doctorant et validé par le directeur de thèse. Le lancement de la procédure est à l’initiative du directeur de thèse.

La soutenance est publique, sauf si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré. Cette demande doit demeurer exceptionnelle et la dérogation est accordée par le Président de l’Université pour une durée maximale de 18 mois. La demande de dérogation est à faire en même temps que le dépôt de la proposition de jury.

Où la faire ?

La soutenance a lieu dans les locaux de l’Université Savoie Mont Blanc (sauf éventuellement pour les thèses en cotutelle et les thèses industrielles). Dans le cas contraire, cela doit faire l’objet d’une demande de dérogation motivée.

Désignation des rapporteurs

Arrêté du 25 mai 2016, article 17 :

Les travaux du doctorant sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d’établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l’une des catégories mentionnées au 1o et au 2o de l’article 16 du présent arrêté, sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du directeur de thèse.

Dans le cas de travaux impliquant des personnes du monde socio-économique qui n’appartiennent pas au monde universitaire, un troisième rapporteur, reconnu pour ses compétences dans le domaine, peut être désigné sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du directeur de thèse.

Sauf si le champ disciplinaire ou le contenu des travaux ne le permettent pas, les deux rapporteurs sont extérieurs à l’école doctorale et à l’établissement du doctorant. Ils peuvent appartenir à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers ou à d’autres organismes étrangers. Les rapporteurs n’ont pas d’implication dans le travail du doctorant.

Les rapporteurs font connaître, au moins quatorze jours avant la date prévue pour la soutenance, leur avis par des rapports écrits ; sur cette base, le chef d’établissement autorise la soutenance. Ces rapports sont communiqués au jury et au doctorant avant la soutenance.

Catégories visées à l’article 16 :
1) Par les professeurs et personnels assimilés au sens de l’article 6 du décret no 92-70 relatif au Conseil national des universités et de l’article 5 du décret no 87-31 pour les disciplines de santé, ou par des enseignants de rang équivalent qui ne relèvent pas du ministère de l’enseignement supérieur, par les personnels des établissements d’enseignement supérieur, des organismes publics de recherche ;

2) Par d’autres personnalités, titulaires d’un doctorat, choisies en raison de leur compétence scientifique par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale et après avis de la commission de la recherche du conseil académique ou de l’instance en tenant lieu dans l’établissement d’inscription.

Composition du jury

Arrêté du 25 mai 2016, art. 19

 Le jury de thèse est désigné par le chef d’établissement après avis du directeur de l’école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre des membres du jury est compris entre quatre et huit. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’école doctorale et à l’établissement d’inscription du doctorant et choisies en raison de leur compétence scientifique ou professionnelle dans le champ de recherche concerné, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse définies au titre III du présent arrêté.

Sa composition doit permettre une représentation équilibrée des femmes et des hommes. La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou personnels assimilés au sens de l’article 6 du décret no 92-70 relatif au Conseil national des universités et de l’article 5 du décret no 87-31 pour les disciplines de santé, ou d’enseignants de rang équivalent qui ne relèvent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur. Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent.

Le directeur de thèse participe au jury, mais ne prend pas part à la décision.

Dans le cas d’une cotutelle, Les principes régissant la constitution du jury et la désignation de son président sont précisés par la convention.

Arrêté du 25 mai 2016, art. 20

Lorsque les règles applicables aux études doctorales dans les pays concernés sont incompatibles entre elles, les établissements français sont autorisés à déroger aux dispositions du titre II du présent arrêté, dans les conditions définies par la convention de cotutelle.

Arrêté du 25 mai 2016, art. 23

La thèse donne lieu à une soutenance unique. Conformément aux dispositions de l’article 19 du présent arrêté, le président du jury signe un rapport de soutenance contresigné par les membres du jury

Démarche chronologique de préparation d’une soutenance

Quand ? Qui ?  Que faire ?
10 semaines
avant la soutenance
Le directeur de thèse et le doctorant

Renseigner la composition du jury et le détail de la soutenance sur l’ADUM puis imprimer la proposition d’un jury de soutenance de thèse et la demande de dérogation (si besoin).

Par la suite, transmettre à l’école doctorale la proposition de rapporteurs et de jury imprimée et signée avec la date prévue de soutenance ainsi que la demande dérogation.

L’école doctorale Attendre la validation de la proposition de rapporteurs et de jury.
8 semaines
avant la soutenance
L’école doctorale Envoie un courriel aux rapporteurs et avertit le doctorant et le directeur de thèse de la validation du jury
Le doctorant Transmettre son manuscrit aux rapporteurs.
4 semaines
avant la soutenance
Le doctorant

Transmettre à l’école doctorale, la couverture de présentation du manuscrit et le questionnaire complété (devenir des docteurs après la thèse).

3 semaines
avant la soutenance
L’école doctorale Au vu des rapports et de la fiche d’évaluation, l’ED émet un avis et transmet le dossier au Collège Doctoral.
Le doctorant

Dépose sa thèse électroniquement

  • Envoie au secrétariat de l’école doctorale la déclaration de l’auteur préalable à la soutenance et l’attestation de non plagiat
  • Déclaration de l’auteur préalable à la soutenance accompagnée de l’attestation délivrée par un logiciel de recherche de plagiat (COMPILATIO, STUDIUM)
2 semaines
avant la soutenance
Le collège doctoral Au vu des rapports et de l’avis de l’ED, émet un avis et transmet le dossier au Directeur du Collège Doctoral pour délivrance de l’autorisation de soutenance, par délégation, pour le Président de l’USMB
Le doctorant

(à imprimer)Avis de soutenance de thèse

Transmet au Collège Doctoral, par voie électronique un résumé en français et anglais à ssout@univ-smb.fr

Le collège doctoral Transmet au directeur de thèse, au doctorant et aux membres du jury les documents pour la soutenance

Après la soutenance

1 semaine
après la soutenance
Le directeur de thèse Imprimer et transmettre au collège doctoral, le procès-verbal de soutenance et la déclaration de correction du manuscrit (si besoin)
Au maximum 3 mois après la soutenance Le doctorant sous couvert du directeur de thèse

Transmettre au collège doctoral,

Dépôt électronique de la version définitive et envoie du manuscrit final (1 ex relié) au secrétariat de l’Ecole Doctorale –

(à imprimer) Déclaration de correction du manuscrit validée (éventuellement)